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Introduction

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L’équipe de l’Unité est composée d’expert(e)s scientifiques, de professionnel(le)s et de patient(e)s qui sont autonomes et libres penseur(-euse)s. Les interventions de ces personnes peuvent être relayées par l’Unité dans une perspective de partage et de mobilisation des connaissances sans que cela reflète sa position sur un sujet donné.

Avis de propriété intellectuelle

Le site Internet de l’Unité ainsi que tout le contenu qui y est diffusé ou auquel il donne accès sont protégés par des droits d’auteur. Toute adaptation ou diffusion doit être effectuée selon la licence de partage de propriété intellectuelle indiquée dans le document ou avec l’accord de l’auteure ou l’auteur lorsqu’il n’y a pas de licence.

Exclusion de responsabilité

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Protection des renseignements personnels

L’Unité  de soutien SSA Québec s’est dotée d’une ligne directrice en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels.

L’Université de Sherbrooke est la représentante légale de l’Unité en sa qualité de signataire de l’entente avec les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC). De ce fait, elle est responsable de l’application et du respect des nouveaux articles de la loi citée précédemment. Toutefois, l’Unité a la responsabilité de mettre en place une façon de s’assurer de respecter la directive de l’Université de Sherbrooke.

La personne responsable de la protection des renseignements personnels est joignable par courriel à l’adresse suivante : rprp@USherbrooke.ca.